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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNES CAPITAL
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CONSTRUCTION ENERGIE PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTRUCTION ENERGIE PLUS
OMNES CAPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
4242763
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2026
CONSTRUCTION ENERGIE PLUS de OMNES CAPITAL

Présentation de la marque CONSTRUCTION ENERGIE PLUS

Déposée le 22 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNES CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSTRUCTION ENERGIE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNES CAPITAL domicilié(e) 37-41 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 711 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNES CAPITAL, M. TROLEZ Philippe domicilié(e) 37-41 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France.

La marque CONSTRUCTION ENERGIE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTION ENERGIE PLUS arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

OMNES CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : MEZZANIS , Omnisolar


OMNES CAPITAL, SAS - 37-41 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France - SIREN 428711196


OMNES CAPITAL, M. TROLEZ Philippe - 37-41 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds.